Arrêté n°31-2025 de police de circulation pour la randonnée nocturne Nos sentiers au Clair de Lune qui aura lieu le samedi 6 Décembre de 16 h à 22 h.pdf

CONSULTATIONS DES 3 LISTES ELECTORALES ARRETEES EN MAIRIE le 4 décembre 2025.pdf

Arrêté préfectoral n° 2025-17 du 27 novembre 2025 modifiant l'arrêté préfectoral n°2023-SPF-ELEC-15 modifié portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes.pdf

Demande 130-2025 d’autorisation d’exploiter, dans le cadre de la procédure prévue à l'article L331-2 du Code rural appel à candidature SDREA IdF.pdf

Demande 129-2025 d’autorisation d’exploiter, dans le cadre de la procédure prévue à l'article L331-2 du Code rural appel à candidature SDREA IdF.pdf

Arrêté prefectoral 2025-16 portant nomination des membre des commisions des controles chargées des listes électorale dans les communes de l'arrondissement de fontainbleau.pdf

ARRETE MUNICIPAL n°25-2025 POLICE de CIRCIRCULATION et STATIONNEMENT TRAVAUX RACCORDEMENT POUR ENEDIS pendant 90 JOURS à compter du 10 Novembre.pdf

Arrêté n° 2025-CAB-BSIR-1708 du 29-10-2025 réglementant la commercialisation, la détention et la consommation de protoxyde d’azote en Seine&Marne du vendredi 7 novembre au 5 janvier 2026.pdf

Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1709 du 29-10-2025 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs non déclarés à caractère musical et de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons.pdf

Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1717 du 29-10-2025 interdisant le rassemblement de personnes, de véhicules et d’engins motorisés sur la voie publique du vendredi 7 novembre au 5 janvier 2026.pdf

Autorisation d'occupation du domaine public routier départemental DR-PV-2025-02745 devant le 26 rue grande.pdf

Arrêté de police de circulation n°10 b-2025 relatif aux travaux de renforcemement canalisation AEP rue grande R118A à compter du 25 Août.pdf

Arrêté préfectoral 2025 DRCL BLI n°45 du 1er octobre 2025 de la composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Nemours à compter du prochain renouvellement général.pdf

Arrêté interpréfectoral 2025-DRCL-BLI n°5 du 13 juin 2025 portant modification des statuts du syndicat mixte d'eau et d'assainissement du Pays de Nemours.pdf

Arrêté 2025-DDT-SEPR-74 Irrigation Beauce Centrale et Bassin du Fusain.pdf

Arrêté préfectoral n° 2025-08 du 26 mai 2025 portant nomination des membres des commissions de contrôles chargées de la régularité des listes électorales dans les communes relevant de l'arrondissement de FONTAINEBLEAU.pdf

Dossier et récépissé de déclaration IOTA site RTE de Faÿ les Nemours.pdf

Nomenclature des Emplacements réservé aux Affiches électorales en Seine et Marne entrant en vigueur au 1 Janvier 2025.pdf

Arrêté Préfectoral 2025 DRCL ELEC 001 du 9 janvier 2025 fixant la liste des bureaux de vote de Seine et Marne à compter du 1 Janvier 2025.pdf

Arrêté préfectoral 2024 DDT SEPR 281 fixant l'ouverture de la pêche en Seine et Marne pour l'année 2025.pdf

ARRETE POLICE DE CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 28-2024 POUR TRAVAUX DE MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DANS LES RUES ET VOIES POUR L'ANNEE 2025.pdf

Arrêté préfectoral n°2024-04-DCSE-BPE-EOL autorisation environnementale construction et exploitation éoliennes sur la commune d'ICHY.pdf

Arrêté inter-préfectoral 2024 DRCL BLI 6 portant création du syndicat mixte d'eau et d'assainissement du Pays de Nemours.pdf

Arrêté préfectoral n°2024-DDETS-UD77 05-2 établissant la liste des personnes pouvant assister le salarié lors de l'entretien préalable au licenciement ou à la rupture conventionnelle.pdf

Depliant_sur_les_conseillers_du_salarié.pdf

Arrêté préfectoral 2024-CAB-BRE 291 relatif à la formation du jury criminel pour l'année 2025 qui procède à la répartition des jurés par communes ou groupes de communes.pdf

Arrêté Interpréfectoral 2024-DRCL-BLI n°1 du 12 février 2024 portant projet de périmètre d'un syndicat issu de la fusion du SIAEP de Nemours - Saint Pierre, SMF, SIE et du SIAEP de Grez-Montcourt.pdf

ARRETE PREFECTORAL n° 2023-DRIEAT-UD77-116 autorisant la SAS VGB BIOGAZ à construire et exploiter une installation de méthanisation agricole à AUFFERVILLE et épandre le digestat (77 et 45).pdf    

ARRETE MUNICIPAL N°16-2023 ABROGEANT L'ARRETE N°11-2008 D'INTERDICTION DE PENETRER DANS LE PARC DE FAY.pdf

Arrêté n°14-2023 autorisant, pour l'année 2023, l'Association Princesse Assistance à capturer les chats errants (ou en état de divagation) non identifiés sur la commune.pdf

ARRETE MUNICIPAL 15-2022 REGLEMENTANT L'USAGE DE CANONS EFFAROUCHEURS.pdf

Arrêté préfectoral 2020 DCRL BLI 51 Liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale en formation plénière (CDCI).pdf

Arrêté préfectoral liste 2020 des représentants des communes et des EPCI à fiscalité propre non membres de droit à la conférence territoriale de l’action publique CTAP.pdf

Arrêté préfectoral 2020 BRDS DB 001 du 25 juin 2020 relatif à la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 concernant les zones de protection pour l'implantation des débits de boissons et ou tabac.pdf

Arrêté 2018/DRCL/BLI/n°12 en date du 20 février 2018 portant modification des statuts de la communauté de communes "Pays de Nemours" : AP 2018-12.pdf

Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne : Arrêté préfectoral n°19ARS41SE du 23 septembre 2019 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne.pdf