ARRETE POLICE DE CIRCULATION 17-2026 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC FACE AU 20 RUE DE L'EGLISE par un ECHAFAUDAGE à compter du 20 avril.pdf

Arrêté de police de circulation n°16-2026 concernant les travaux de raccordement d'Enedis au lieu-dit La Butte.pdf

Arrêté 2026 DRCL-BLI-n°1 du 5 février 2026 portant adhésion de 5 communes et modification des statuts du syndicat mixte d’eau et d’assainissement du Pays de Nemours.pdf

Arrêté n°6-2026 relatif à la police de circulation dans les rues et voies communales pour la maintenance de l'éclairage public par l'entreprise SATELEC pour l'année 2026.pdf

ARRETE MUNICIPAL n°3 - 2026 POLICE DE CIRCULATION RUE DES ROCHES - TRAVAUX DE PETIT CAROTTAGE POUR ANALYSE AMIANTE HAP UNIQUEMENT SUR ENROBES RUE DES ROCHES.pdf

Arrêté n°2-2026 relatif à la police de circulation pour les travaux de renforcement d'une canalisation AEP avec report de branchements Rue des Prés (RD 403E1) à compter du 8 Janvier 2026.pdf

Arrêté préfectoral n° 2025-DDT-SEPR 262, fixant la périodes d’ouverture de la pêche en Seine-et-Marne pour l’année 2026.pdf

PÉRIODES D'OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2026 DANS LE DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE.pdf

Arrêté préfectoral 2025 DRCL BLI n°45 du 1er octobre 2025 de la composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Nemours à compter du prochain renouvellement général.pdf

Arrêté interpréfectoral 2025-DRCL-BLI n°5 du 13 juin 2025 portant modification des statuts du syndicat mixte d'eau et d'assainissement du Pays de Nemours.pdf

Arrêté 2025-DDT-SEPR-74 Irrigation Beauce Centrale et Bassin du Fusain.pdf

Dossier et récépissé de déclaration IOTA site RTE de Faÿ les Nemours.pdf

Arrêté préfectoral n°2024-04-DCSE-BPE-EOL autorisation environnementale construction et exploitation éoliennes sur la commune d'ICHY.pdf

Arrêté inter-préfectoral 2024 DRCL BLI 6 portant création du syndicat mixte d'eau et d'assainissement du Pays de Nemours.pdf

Arrêté préfectoral n°2024-DDETS-UD77 05-2 établissant la liste des personnes pouvant assister le salarié lors de l'entretien préalable au licenciement ou à la rupture conventionnelle.pdf

Depliant_sur_les_conseillers_du_salarié.pdf

Arrêté préfectoral 2024-CAB-BRE 291 relatif à la formation du jury criminel pour l'année 2025 qui procède à la répartition des jurés par communes ou groupes de communes.pdf

Arrêté Interpréfectoral 2024-DRCL-BLI n°1 du 12 février 2024 portant projet de périmètre d'un syndicat issu de la fusion du SIAEP de Nemours - Saint Pierre, SMF, SIE et du SIAEP de Grez-Montcourt.pdf

ARRETE PREFECTORAL n° 2023-DRIEAT-UD77-116 autorisant la SAS VGB BIOGAZ à construire et exploiter une installation de méthanisation agricole à AUFFERVILLE et épandre le digestat (77 et 45).pdf    

ARRETE MUNICIPAL N°16-2023 ABROGEANT L'ARRETE N°11-2008 D'INTERDICTION DE PENETRER DANS LE PARC DE FAY.pdf

Arrêté n°14-2023 autorisant, pour l'année 2023, l'Association Princesse Assistance à capturer les chats errants (ou en état de divagation) non identifiés sur la commune.pdf

ARRETE MUNICIPAL 15-2022 REGLEMENTANT L'USAGE DE CANONS EFFAROUCHEURS.pdf

Arrêté préfectoral 2020 DCRL BLI 51 Liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale en formation plénière (CDCI).pdf

Arrêté préfectoral liste 2020 des représentants des communes et des EPCI à fiscalité propre non membres de droit à la conférence territoriale de l’action publique CTAP.pdf

Arrêté préfectoral 2020 BRDS DB 001 du 25 juin 2020 relatif à la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 concernant les zones de protection pour l'implantation des débits de boissons et ou tabac.pdf

Arrêté 2018/DRCL/BLI/n°12 en date du 20 février 2018 portant modification des statuts de la communauté de communes "Pays de Nemours" : AP 2018-12.pdf

Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne : Arrêté préfectoral n°19ARS41SE du 23 septembre 2019 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne.pdf