ARRETE MUNICIPAL 15-2022 REGLEMENTANT L'USAGE DE CANONS EFFAROUCHEURS.pdf

Arreté Municipal 14-2022 réglementation temporaire circulation stationnement face n°53 & 54 pour AMENAGEMENT EXPERIMENTAL 2 ECLUSES à compter du 12 mai jusqu'au 12 novembre 2022.pdf

Arrêté Préfectoral n° 2022-DEETS-77-RD n°5-4 établissant la liste des personnes pouvant assister le salarié lors de l'entretien préalable au licenciement.pdf

Depliant_sur_les_conseillers_du_salarié.pdf

Arrêté préfectoral 2020-SPF-PG 09 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes relevant de l'arrondissement de Fontainebleau.pdf

Arrêté préfectoral 2022 DRCL ELEC 019 du 14 juin 2022 fixant la liste des candidatures enregistrées à la préfecture pour le second tour des élections législatives (scrutin du 19 juin 2022).pdf

TABLEAU DES 5 JOURS ELECTIONS LEGISLATIVES 2022.pdf

TABLEAU DES 20 JOURS ELECTIONS LEGISLATIVES 23.05.2022.pdf     FEUILLE EMARGEMENT COMMISSION CONTROLE TABLEAU DES 20 JOURS ELECTIONS LEGISLATIVES 2022.pdf 

LISTE PRINCIPALE MOUVEMENT ENTRE LE 31 MAI 2021 ET LE 18 MARS 2022.pdf 

LISTE MUNICIPALE MOUVEMENTS ENTRE LE 31 MAI 2021 ET LE 18 MARS 2022.pdf   

LISTE COMPLEMENTAIRE EUROPEENNE MOUVEMENT ENTRE LE 31 MAI 2021 ET LE 18 MARS 2022.pdf

Arrêté préfectoral 2021-DRCL-ELEC-040 instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne.pdf

NOMENCLATURE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS AUX AFFICHES ÉLECTORALES au 1 Janvier 2022.pdf

TRAVAUX d’Élagage – Abattage – Débroussaillage aux abords des réseaux Haute Tension HTA sur le territoire de FAY pris en charge par ENEDIS et exécutés par ROSSI S.A..pdf

Arrêtés préfectoral fixant les périodes d'ouvertures de la pêche en 2021 et la réglementation permanente DATES d'OUVERTURES PECHE 2021.pdf  

Arrêté Préfectoral 2020 DDT SEPR 305 OUVERTURE_PECHE_2021.pdf  Arrêté Préfectoral PERMANENT 2020 DDT SEPR 306 PECHE 2021.pdf

Arrêtés préfectoraux 2020/DCRL/BLI 50 & 51 portant recomposition de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) plénière:

Arrêté préfectoral 2020 DCRL BLI 50 Liste des candidats pour chacun des collèges de représentants des collectivités territoriales ou des groupements de collectivités territoriales (CDCI).pdf

Arrêté préfectoral 2020 DCRL BLI 51 Liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale en formation plénière (CDCI).pdf

Arrêté préfectoral fixant la liste des représentants des communes et des EPCI à fiscalité propre non membres de droit à la conférence territoriale de l’action publique (CTAP) d’Ile-de-France pour la Seine-et-Marne

Arrêté préfectoral liste 2020 des représentants des communes et des EPCI à fiscalité propre non membres de droit à la conférence territoriale de l’action publique CTAP.pdf

• Arrêté n°19-2020 engageant la procédure de modification simplifiée du PLU - ARRETE 19-2020 ENGAGEANT LA MODIF SIMP DU PLU.pdf

Arrêté préfectoral 2020 BRDS DB 001 du 25 juin 2020 relatif à la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 concernant les zones de protection pour l'implantation des débits de boissons et ou tabac.pdf

• Arrêté interdépartemental n°2019/DRCL/BLI/N°8 du 19 février 2019 portant modification des statuts du « syndicat départemental des Énergies de Seine-et-Marne (SDESM) » : AP 2019 n°8.pdf

• Arrêté 2018/DRCL/BLI/n°12 en date du 20 février 2018 portant modification des statuts de la communauté de communes "Pays de Nemours" : AP 2018-12.pdf
• Annexe à l’arrêté préfectoral n°19/BC/074 relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladies dans le département de Seine-et-Marne : Annexe aÌ€ l'arreÌ‚té.pdf arreÌ‚té lutte anti vectorielle et note.pdf
• Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne : 2019 09 23 Lettre d'envoi aux maires du 77.pdf - AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019.pdf

• Arrêté préfectoral : composition du Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2020 : AP-104.pdf
• Faire face a la menace terroriste Mesures VIgipirate "sécurité renforcée - risque attentat" : Vigipirate.pdf