- Arrêté de police de la circulation n°21-2020 MARQUAGE AU SOL sur les voies de la commune du Lundi 29 juin pour une durée maximale de 20 jours
ARRETE DU MAIRE 21-2020 POLICE CIRCULATION MARQUAGE AU SOL.pdf
- ARRETE 20-2020 POLICE CIRCULATION TRAVAUX 1 RUE CHAINTREAUVILLE du Lundi 13 Juillet pour une durée maximale de 30 jours
ARRETE DU MAIRE 20-2020 POLICE CIRCULATION RUE CHAINTREAUVILLE.pdf
- Arrêté n°19-2020 engageant la procédure de modification simplifiée du PLU
ARRETE 19-2020 ENGAGEANT LA MODIF SIMP DU PLU.pdf
- CAMPAGNE 2020-2021 PERIODES D’OUVERTURE ET DE CLOTURE, ET MODALITES SPECIFIQUES DE LA CHASSE EN SEINE-ET-MARNE
comprenant: - l'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse ; ARP-2020-DDT-SEPR-60-25mai.pdf
- l'arrêté fixant le plan de chasse grand gibier ;ARP-2020-DDT-SEPR-61-25mai.pdf
- l'arrêté fixant les dates complémentaires d'ouverture et de clôture du tir à l'approche ou à l'affût des espèces soumises à plan de chasse et à l'affût, à l'approche ou en battue du sanglier ;ARP-2020-DDT-SEPR-62-25mai.pdf
- l'arrêté autorisant une période complémentaire de la vénerie du blaireau ;ARP-2020-DDT-SEPR-64-25mai.pdf
- l'arrêté fixant un plan de gestion du petit gibier.ARP-2020-DDT-SEPR-63-25mai.pdf
Arrêté national de reconnaissance de calamité agricole des gelées d'avril 2019 en faveur des arboriculteurs du département de Seine-et-Marne.
ArreteRI_29012020-77-Gel-Arbo-24022020.pdf
Arrêtés préfectoraux relatifs à la période d'ouverture de la pêche 2020 :
AVIS-ANNUEL_2020.pdf
AP_2020-PERMANENT_Signé.pdf
AP_2020_OUVERTURE_PECHE_Signé.pdf
- Arrêté 2018/DRCL/BLI/n°12 en date du 20 février 2018 portant modification des statuts de la communauté de communes "Pays de Nemours" : AP 2018-12.pdf
- Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales : 20190114100217118.pdf
- Arrêté interdépartemental n°2019/DRCL/BLI/N°8 du 19 février 2019 portant modification des statuts du « syndicat départemental des Énergies de Seine-et-Marne (SDESM) » : AP 2019 n°8.pdf
Liste des conciliateurs de justice, sur le ressort du tribunal d’instance de Fontainebleau : 20190305_Affiche conciliateur TI de Fontainebleau (05 mars 2019).pdf
Annexe à l’arrêté préfectoral n°19/BC/074 relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladies dans le département de Seine-et-Marne : Annexe à l'arrêté.pdf arrêté lutte anti vectorielle et note.pdf
Arrêté préfectoral n°2019-DRCL-ELEC-015 du 21 août 2019 instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne à compter du 1er janvier 2020, ainsi que la nouvelle nomenclature des emplacements d'affichage : Annexe AP 2019 DRCL ELEC 015.pdf - AP 2019 DRCL-ELEC-015 du 21 août 2019.pdf - Nomenclature emplacements d'affichage 2020.pdf
Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne : 2019 09 23 Lettre d'envoi aux maires du 77.pdf
AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019.pdf
Arrêté préfectoral : composition du Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2020 : AP-104.pdf
Posture VIgipirate hiver 2019-2020 Niveau "sécurité renforcée - risque attentat" : Vigipirate.pdf
Arrêté préfectoral n° 2020/DDT/SEPR/77 autorisant M. Patrick DESSIENNE, lieutenant de louveterie, à procéder à des chasses particulières aux sangliers et à employer des sources lumineuses pour des actions nocturnes d’effarouchement des sangliers à l’aide de pistolets « lance fusée » : ARP_077_Effarouchement DESSIENNE.pdf
Arreté n°2020-773-160 Règlementation articles pyrotechniques : Arreté n°2020-773-160 règlementation articles pyrotechniques.pdf
