- ARRETE DE POLICE DE CIRCULATION 24-2020: REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION et du STATIONNEMENT Mardi 22 SEPTEMBRE face au 8 TER RUE DES ROCHES (RD118 A)
ARRETE 24-2020 POLICE CIRCULATION Mardi 22 SEPTEMBRE 8Ter RUE DES ROCHES.pdf
- Arrêté préfectoral n°2020/DCSE/055 du 10 septembre 2020, prolongeant le port obligatoire du masque sur les marchés de plein air, les brocantes et vide greniers dans le département de Seine-et-Marne.
Arrêté préfectoral 2020 DCSE 055 du 10 Septembre prolongeant le port du masque en Seine et Marne.pdf
- Arrêté préfectoral n°2020/DDT/SEPR/191 relatif aux mesures de limitation des usages de l'eau pour faire face à une pénurie
Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SEPR 191 mesures de limitation des usages de l'eau pour faire face à une pénurie.PDF / Carte_secheresse 2 Septembre 2020.pdf
- Arrêté 2020-DRCL-ELEC-017 du 14 août 2020 instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne à compter du 1er janvier 2021.
Arrêté 2020-DRCL-ELEC-017 du 14 août 2020 instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne à compter du 1er janvier 2021.pdf
- Arrêté préfectoral n°2020/DCSE/049 du 27 août 2020, rendant obligatoire le port du masque devant les entrées et sorties des établissements scolaires, et aux abords des gares de Seine-et-Marne et aux abords des gares.
Arrêté préfectoral du 27 Août 2020 port du masque devant établissements scolaires et gares.pdf
- Arrêté n°19-2020 engageant la procédure de modification simplifiée du PLU
ARRETE 19-2020 ENGAGEANT LA MODIF SIMP DU PLU.pdf
- CAMPAGNE 2020-2021 PERIODES D’OUVERTURE ET DE CLOTURE, ET MODALITES SPECIFIQUES DE LA CHASSE EN SEINE-ET-MARNE
comprenant: - l'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse ; ARP-2020-DDT-SEPR-60-25mai.pdf
- l'arrêté fixant le plan de chasse grand gibier ;ARP-2020-DDT-SEPR-61-25mai.pdf
- l'arrêté fixant les dates complémentaires d'ouverture et de clôture du tir à l'approche ou à l'affût des espèces soumises à plan de chasse et à l'affût, à l'approche ou en battue du sanglier ;ARP-2020-DDT-SEPR-62-25mai.pdf
- l'arrêté autorisant une période complémentaire de la vénerie du blaireau ;ARP-2020-DDT-SEPR-64-25mai.pdf
- l'arrêté fixant un plan de gestion du petit gibier.ARP-2020-DDT-SEPR-63-25mai.pdf
Arrêté national de reconnaissance de calamité agricole des gelées d'avril 2019 en faveur des arboriculteurs du département de Seine-et-Marne.
ArreteRI_29012020-77-Gel-Arbo-24022020.pdf
Arrêtés préfectoraux relatifs à la période d'ouverture de la pêche 2020 :
AVIS-ANNUEL_2020.pdf
AP_2020-PERMANENT_Signé.pdf
AP_2020_OUVERTURE_PECHE_Signé.pdf
- Arrêté 2018/DRCL/BLI/n°12 en date du 20 février 2018 portant modification des statuts de la communauté de communes "Pays de Nemours" : AP 2018-12.pdf
- Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales : 20190114100217118.pdf
- Arrêté interdépartemental n°2019/DRCL/BLI/N°8 du 19 février 2019 portant modification des statuts du « syndicat départemental des Énergies de Seine-et-Marne (SDESM) » : AP 2019 n°8.pdf
Liste des conciliateurs de justice, sur le ressort du tribunal d’instance de Fontainebleau : 20190305_Affiche conciliateur TI de Fontainebleau (05 mars 2019).pdf
Annexe à l’arrêté préfectoral n°19/BC/074 relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladies dans le département de Seine-et-Marne : Annexe à l'arrêté.pdf arrêté lutte anti vectorielle et note.pdf
Arrêté préfectoral n°2019-DRCL-ELEC-015 du 21 août 2019 instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne à compter du 1er janvier 2020, ainsi que la nouvelle nomenclature des emplacements d'affichage : Annexe AP 2019 DRCL ELEC 015.pdf - AP 2019 DRCL-ELEC-015 du 21 août 2019.pdf - Nomenclature emplacements d'affichage 2020.pdf
Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne : 2019 09 23 Lettre d'envoi aux maires du 77.pdf
AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019.pdf
Arrêté préfectoral : composition du Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2020 : AP-104.pdf
Posture VIgipirate hiver 2019-2020 Niveau "sécurité renforcée - risque attentat" : Vigipirate.pdf
Arrêté préfectoral n° 2020/DDT/SEPR/77 autorisant M. Patrick DESSIENNE, lieutenant de louveterie, à procéder à des chasses particulières aux sangliers et à employer des sources lumineuses pour des actions nocturnes d’effarouchement des sangliers à l’aide de pistolets « lance fusée » : ARP_077_Effarouchement DESSIENNE.pdf
