Commune de Fay-lès-Nemours Seine et marne

PROTOCOLE SANITAIRE EDUCATION NATIONALE ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte COVID-19 protocole sanitaire Novembre 2020 des écoles et établissements scolaires dans le contexte COVID-19.pdf

Arrêtés préfectoraux 2020/DCRL/BLI 50 & 51 portant recomposition de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) plénière:

Arrêté préfectoral 2020 DCRL BLI 50 Liste des candidats pour chacun des collèges de représentants des collectivités territoriales ou des groupements de collectivités territoriales (CDCI).pdf

Arrêté préfectoral 2020 DCRL BLI 51 Liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale en formation plénière (CDCI).pdf

Notes d'information déclinant dans la fonction publique territoriale la démarche de renforcement du recours au télétravail

Circulaire 7.10.2020 télétravail.pdf Note DGCL- renforcement du télétravail.pdf

Arrêté préfectoral fixant la liste des représentants des communes et des EPCI à fiscalité propre non membres de droit à la conférence territoriale de l’action publique (CTAP) d’Ile-de-France pour la Seine-et-Marne

Arrêté préfectoral liste 2020 des représentants des communes et des EPCI à fiscalité propre non membres de droit à la conférence territoriale de l’action publique CTAP.pdf

Arrêté 2020-DRCL-ELEC-017 du 14 août 2020 instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne à compter du 1er janvier 2021.pdf

Arrêté n°19-2020 engageant la procédure de modification simplifiée du PLU - ARRETE 19-2020 ENGAGEANT LA MODIF SIMP DU PLU.pdf

Arrêté préfectoral 2020 BRDS DB 001 du 25 juin 2020 relatif à la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 concernant les zones de protection pour l'implantation des débits de boissons et ou tabac.pdf

Arrêté national de reconnaissance de calamité agricole des gelées d'avril 2019 en faveur des arboriculteurs du département de Seine-et-Marne.

Arrete RI_29012020-77-Gel-Arbo-24022020.pdf

Liste des conciliateurs de justice, sur le ressort du tribunal d’instance de Fontainebleau : 20190305_Affiche conciliateur TI de Fontainebleau (05 mars 2019).pdf
Arrêté interdépartemental n°2019/DRCL/BLI/N°8 du 19 février 2019 portant modification des statuts du « syndicat départemental des Énergies de Seine-et-Marne (SDESM) » : AP 2019 n°8.pdf
Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales : 20190114100217118.pdf
Arrêté 2018/DRCL/BLI/n°12 en date du 20 février 2018 portant modification des statuts de la communauté de communes "Pays de Nemours" : AP 2018-12.pdf
Annexe à l’arrêté préfectoral n°19/BC/074 relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladies dans le département de Seine-et-Marne : Annexe aÌ€ l'arreÌ‚teÌ.pdf arreÌ‚teÌ lutte anti vectorielle et note.pdf
Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne : 2019 09 23 Lettre d'envoi aux maires du 77.pdf - AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019.pdf

Arrêté préfectoral : composition du Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2020 : AP-104.pdf
Faire face a la menace terroriste Mesures VIgipirate "sécurité renforcée - risque attentat" : Vigipirate.pdf